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Délibérations

Délibérations

82 résultats pour la valeur "2019" du filtre Année, pour la valeur "Non renseigné" du filtre Domaine, pour la valeur "06/05/2019" du filtre Date de séance

Présentation du bilan du déploiement du télétravail et proposition de modification des critères d'éligibilité au télétravail

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Temps de travail - Proposition de mise à jour du règlement spécifique du temps de travail des agents d'intervention du service Parc Véhicules et Bacs Rhénans (SPVBR)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de désignation de représentants du Conseil Départemental du Bas-Rhin au sein de divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes divers et approbation des termes des projets de conventions de garanties et d’avenants aux conventions à conclure

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - AMELOGIS et d’approbation des termes du projet de convention de garantie à conclure - ROSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - Domial et d’approbation des termes du projet de convention de garantie à conclure - MARIENTHAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - Habitation Moderne et approbation des termes du projet de convention de garantie à conclure - LINGOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - Neolia et approbation des termes du projet de convention de garantie à conclure - BARR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - Cession de logement et approbation des termes des projets d’avenants aux conventions de garantie - WISSEMBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts -Organismes de construction - Pierres et Territoires et approbation des termes des projets de conventions de garanties à conclure

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de rétrocession d'un bâtiment désaffecté du collège d'ERSTEIN à la Communauté de Communes du Canton d'ERSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'échange de terrains concernant l'emprise du collège de BRUMATH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de validation de l'Avant-Projet définitif concernant les futurs locaux de la Délégation Territoriale d'Action Nord de HAGUENAU (DTAN)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'évolution de la participation du Département du Bas-Rhin aux frais de repas et aux titres de restaurant à compter du 1er juin 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de révision du dispositif de don de jour de repos. Proposition de mise à jour du règlement intérieur du compte épargne temps

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de rencontre d'une délégation du Département du Bas-Rhin avec les services du Château de Gunnebo à Göteborg en Suède - Mandat spécial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projet 2019 du Contrat de Ville de l'Eurométropole de STRASBOURG 2015-2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition pour la prolongation du soutien financier à la ligne de car spéciale entre les gares d'ERSTEIN et de LAHR à destination des travailleurs transfrontaliers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution d’une subvention complémentaire pour 2019 aux entreprises d’insertion en charge de l’insertion professionnelle des BRSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de financement 2018 des services de mandataires judiciaires à la protection des majeurs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Proposition de reconduction des partenariats pour les Bureaux d’Accès au Logement et d'attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Proposition d'approbation d'un nouveau projet d'Accord Collectif Départemental 2019-2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Proposition d'attribution d'une subvention de fonctionnement 2019 à l'association AVA Habitat et nomadisme au titre de son pôle Habitat et proposition d'approbation des termes du projet de convention de financement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Proposition d'attribution de subventions aux associations AVA Habitat et nomadisme et ARSEA pour leurs actions de médiation sociale, dans le nord et le sud du département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

SDAGV - Proposition de reconduction du cofinancement d’une action de médiation concernant les grands passages de gens du voyage et approbation des termes du projet de convention à intervenir avec l'association AVA habitat et nomadisme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'adoption de la convention d'objectifs 2019-2021 et d'attribution d'une subvention de fonctionnement à la FDMJC d’Alsace au titre de l’année 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'aides au fonctionnement au titre de l'année 2019 pour vingt-neuf centres socioculturels et une association intercommunale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation du projet d'avenant à la convention portant sur la surveillance médicale des assistants familiaux du Département du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions d'investissement aux collèges publics pour l'acquisition d'équipements

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de dotations complémentaires pour 2019 aux collèges publics

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’approbation des budgets 2019 des collèges publics

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat Triennal Strasbourg Capitale Européenne 2018-2020: Développement de l'Insectarium (Institut de Biologie Moléculaire et Cellulaire)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Madame Nicole THOMAS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie locale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention et d'approbation des termes d'un projet de convention financière pour 2019 à conclure entre le Département et l'ADEUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/05/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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